Mentions légales
Site crée et édité par Simon Lespagnol.
Identité de l’entreprise : Simon Lespagnol, entrepreneur individuel enregistré en Moselle.
N° Siret : 78953553100014.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 77789535531.
Site hébergé par OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Politique de confidentialité / Données personnelles
Les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement informatique. Il est destiné à https://simon-lespagnol-referencement.fr/. Le destinataire des données est : Simon Lespagnol. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. L’utilisateur peut exercer ce droit. Il doit s’adresser au responsable par ce formulaire de demande pour effacer ses données.
CGU / CGV
Conditions générales d’utilisation
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Simon Lespagnol se réserve le droit de collecter des informations sur les visiteurs y compris en utilisant des cookies, et de transmettre à d’éventuels partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant via le formulaire de contact.
Conditions générales de vente
Conformément à la réglementation en vigueur entre professionnels, les CGV sont facultatives ici mais vous sont communiquées au moment du devis présenté et sur la facture finale.
Nos conditions générales de vente contiennent, entre autre, les informations suivantes :
- Prix HT en euros : barèmes de prix ou méthode de calcul du prix.
- Escomptes commerciaux : réduction accordée à un client en cas de paiement anticipé.
- Modalités de paiement : modes de paiement autorisés et pénalités appliquées en cas de retard.
- Frais et date de livraison.
Modalités de règlement des litiges. Le tribunal compétent est celui de Moselle.
Cookies
L’utilisation d’un site internet implique de respecter les obligations liées à la protection des données personnelles des internautes (RGPD).
Une donnée personnelle fait référence à toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou non, grâce à un identifiant ou à un ou plusieurs éléments propres à son identité. Il peut s’agir par exemple d’un nom, d’un prénom, d’une adresse électronique, d’une localisation, d’un numéro de carte d’identité, d’une adresse IP, d’une photo. Sur ce site, nous ne collectons pas ces données personnelles. Le fait d’envoyer une demande par formulaire nous donne le droit d’utiliser vos coordonnées simplement pour vous répondre.